Déposée le 18 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M domicilié(e) 65 rue de Levis, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 796 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COGETI POISSON Laurence - France.
La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.M. SARL - 65 rue de Levis, 75017 PARIS - France - SIREN 401796511
SOCIETE COGETI POISSON Laurence - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
- Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques ; coffres-forts; minerais.Remorques, vans. - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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